### Copyright INSEE

L’INSEE détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle des éléments figurant sur ce site. A ce titre, il autorise la reproduction des informations qui s’affichent à l’écran sous la seule réserve de la mention de la source, sous la forme :
" Source : www.sirene.tm.fr "
Cette autorisation ne couvre pas les écrans de navigation, les logos et les images pour lesquels toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, est interdite, sans l'accord exprès, préalable et écrit de l'INSEE.