NAF rév. 2, 2008 - Sous-classe - Récupération de déchets triés

NAF rév. 2, 2008 - Sous-classe

E Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution

38 Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération

38.3 Récupération

38.32 Récupération de déchets triés

38.32Z Récupération de déchets triés

Cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires.

Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

- le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.

- la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer

- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.

- d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume

- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques

- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires

- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.

- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés

- le broyage, le nettoyage et le triage du verre

- le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires

- la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires

- la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires

- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Cette sous-classe comprend	Cette sous-classe comprend aussi
	- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Cette sous-classe ne comprend pas
- la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C) - le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A) - la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z) - la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z) - le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) - le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z) - la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) - le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z) - le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z) - le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Cette sous-classe ne comprend pas

- la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
- le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)