M Activités spécialisées, scientifiques et techniques
74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
74.1 Activités spécialisées de design
74.10 Activités spécialisées de design
74.10Z Activités spécialisées de design
| Cette sous-classe comprend | Cette sous-classe comprend aussi |
|---|---|
| - la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques - le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien - les activités de concepteurs graphiques - la décoration d'intérieur |
| Cette sous-classe ne comprend pas |
|---|
| - la conception architecturale (cf. 71.11Z) - la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z) - les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) |